Constitution Gouvernementale Originelle

De Apocalypsis
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La Constitution Gouvernementale Originelle fut écrite par le Sénateur Mablane, soutenu et aidé par Angelus L Oméga. Cette constitution fut créée suite aux évènements menaçant la galaxie, et voulait instaurer un gouvernement démocratique, stable et sécuritaire... Malheureursement, suite à la prise de pouvoir subite de commandant Angelus l'Oméga, elle fut longtemps oubliée... En effet, cette nouvelle dictature fit perdre la confiance des commandants envers la démocratie. Elle fut quoi qu'il en soit votée le 1er Juillet 2006 ETU, suite au discours de Mablane, trois jours plus tôt... Le voici :




"Chères commandantes, chers commandants !

Comme le désir de démocratie se fait de plus en plus pressant, Comme le débat s'estompe sous l'attente impatiente, Comme chacun désire doter au plus vite le gouvernement d'une Constitution, J'ai décidé de créer de suite ce referendum.

Je vous incite tous à voter, car cette constitution sera le texte fondateur du prochain Gouvernement ! Le moment est très important, ne l'oubliez pas ! Ne laissez pas cette occasion glisser entre vos doigts !

Mais pour les sceptiques et les indécis, n'oubliez pas, n'oubliez surtout pas que cette constitution n'est pas figée ! Elle pourra être modifiée et améliorée au fur et à mesure ! Chacun pourra continuer à proposer des idées et des projets, ainsi qu'à s'exprimer librement afin de participer à l'élaboration de notre démocratie !

Vous avez 3 jours. 3 jours pour dire si oui ou non vous désirez instaurer cette constitution.

Quoi qu'il en soit, je vais vous la représenter ici, pour vous aider à choisi au mieux selon vos opinions...

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Constitution Gouvernementale Originelle


Préambule :

La Constitution Galactique Originelle est le texte fondateur du gouvernement démocratique de notre galaxie. Elle recherche la stabilité et la paix durable dans la galaxie ; et assure à chacun le respect de ses droits fondamentaux, l’égalité devant la loi, la sécurité et la liberté.


Titre Premier, la souveraineté populaire :

Article premier :

La souveraineté appartient à l’Assemblée Générale et à tous les commandants qui la composent, par le biais des votes, élections, et referendums.

Article 2 :

Tout commandant est candidat potentiel aux postes auxquels il est éligible. Les élections se font par suffrage universel, direct, égal et secret. Les élections se compose d’un scrutin. Des scrutins peuvent être rajoutés lors de cas exceptionnels tels que la présence d’ex æquo, d’incertitude ou de litige.

Article 3 :

Tout commandant peut voter les lois et les referendums proposés par le pouvoir législatif, les articles des codes civil et pénal du pouvoir judiciaire, et l’utilisation des manœuvres militaires du pouvoir exécutif. Chacun peut voter pour, contre ou blanc.


Titre II, le Gouvernement

Article premier :

Le gouvernement est composé de trois institutions représentant chacun des pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire) : le Conseil des Coalitions, l’Armée des Peuples et la Glaiverie.

Article 2 :

De part leurs agissements, leur autonomie et leurs élections, les 3 pouvoirs sont séparés. Un commandant ne peut être élu que pour un seul poste, et ne peut donc pas cumuler les pouvoirs.

Article 3 :

Le peuple a un droit de regard sur chaque institution, et peut les dissoudre par une motion de censure approuvée par la majorité. De même, chaque institution peut être dissoute avec l’accord 2 autres.

Article 4 :

Le système 0 est confié aux deux Seigneurs de l’Equilibre qui se le partagent équitablement (cf. Titre IV ), sachant que la Capitale galactique revient à celui ayant eu le plus de voix. Ces deux commandants rendent la totalité de ce système lorsque de nouveaux Seigneurs sont élus.

Article 5 :

La voix du gouvernement n’est légalement utilisée que par les Porteurs du Glaive (cf. Titre V). Ils sont en effet le porte-parole du gouvernement et doivent tenir à jour régulièrement le Journal Officiel (cf. Article 3, Titre V ).

Chaque membre des différentes institutions peuvent également user de la voix du Gouvernement avec l’autorisation des Porteurs du Glaive.


Titre III, le pouvoir législatif

Article premier :

Le pouvoir législatif appartient au Conseil des Coalitions, composés de 9 Représentants. 8 sont Représentants d’une coalition, le 9ème est le Représentant des non-coalisés de la galaxie. Chaque membre du Conseil des Coalitions a un mandat de 1 mois.

Article 2 :

Les Représentants au Conseil des Coalitions sont élus de la manière suivante par l’Assemblée Générale :

- Après la fin du recensement des candidatures qui dure 48h, chaque coalition dispose de 72h de campagne avant que les élections ne commencent. - Chaque commandant vote pour une des coalitions candidates. L’élection dure 72H. - Chacune des 8 coalitions ayant obtenues le plus de voix choisissent démocratiquement leur Représentant au Conseil des Coalitions.

Simultanément : - Après la fin du recensement des candidatures qui dure 48h, chaque candidat non-coalisé dispose de 72h de campagne avant que les élections ne commencent. - Chaque commandant vote ensuite pour un candidat non-coalisé. L’élection dure 72H. - Le candidat non-coalisé ayant obtenu le plus de voix devient le 9ème Représentant du Conseil des Coalitions.

Article 3 :

Le Conseil des Coalitions a le devoir d’élaborer les lois et de discuter des Projets de Loi transmis par les commandants, afin de les proposer à l’Assemblée Générale. Celle-ci doit alors les accepter ou les réfuter.

Le Conseil des Coalitions a également le devoir de connaître les opinions du peuple, en lui posant des questions sous forme de referendums, afin d’améliorer et modifier si besoin sa politique.


Titre IV, le pouvoir exécutif

Article premier :

Le pouvoir exécutif appartient à l’Armée des Peuples. Elle est composée de 5 Soldats des Peuples, et des 2 Seigneurs de l’Equilibre. L’Armée des Peuples n’a pas de mandat, mais chacun de ses membres peut être destitué à tout moment avec l’accord de la majorité, conformément à l’article 3, titre II.

Article 2 :

L’Armée des Peuples est élue de la manière suivante :

- Chaque candidat au poste de Seigneur de l’Equilibre se déclare 48H avant le début des élections. - Chaque commandant vote pour un candidat. L’élection dure 72H. - Les 2 Seigneurs de l’Equilibre ainsi élus nomment officiellement 5 autres Soldats.

Article 3 :

L’Armée des Peuples a la fonction de faire appliquer et respecter les lois votées par le peuple, ainsi que les jugements du pouvoir judiciaire. Pour agir, il favorise la diplomatie, mais peut organiser des manœuvres militaires avec l’accord de la majorité lors de cas majeurs.

Le Seigneurs de l’Equilibre ont la vocation supplémentaire de représenter l’Armée des Peuples, ainsi que de la diriger.


Titre V, le pouvoir judiciaire

Article premier :

Le pouvoir judiciaire appartient à la Glaiverie composée de 3 Porteurs du Glaive. Il a un mandat de 1 mois.

Article 2 :

Les Porteurs de Glaive sont élus de la manière suivante :

- Chaque candidat au poste de Porteur du Glaive se déclare 48H avant le début des élections. - Chaque commandant vote pour un candidat, durant une élection de 72H. - Les 3 candidats ayant obtenus le plus de voix sont élus.

Article 3 :

La Glaiverie a la vocation de recueillir les lois dans le Journal Officiel et d'élaborer un code civil et pénal. Les articles de ces codes sont alors proposés à l’Assemblée Générale, qui doit les accepter ou les réfuter. Ils ont le pouvoir de condamner les criminels et punir les abus lors de procès.

Article 4 :

Tout crime ou litige doit susciter une phase de médiation. Si elle échoue, un procès doit se dérouler de façon équitable et impartiale, suivant ce plan :

- Chaque parti doit nommer un avocat pour sa défense dans un délai de 48H. - Ensuite, chaque parti ainsi que son avocat doit plaider sa cause durant 48H. - Enfin, les 3 Porteurs de Glaives tranchent et soumettent, si besoin, les peines.


Titre VI, l’Etat d’Urgence

Article Premier :

L’Etat d’Urgence peut être décrété lors des crises graves, pouvant porter atteinte dangereusement à la démocratie. Il n’est établi qu’avec l’accord de la majorité dans un vote sous forme de referendum.

Article 2 : Lors de l’Etat d’Urgence, le Conseil des Coalitions prend les pleins pouvoirs afin d’augmenter la rapidité et l’efficacité du gouvernement. Il peut alors imposer des lois et prendre des décisions sans l’avis du peuple.

Article 3 :

Lors de l’Etat d’Urgence, les lois organiques, visant à modifier la présente Constitution, ne peuvent être imposés. Elles doivent en effet suivre le parcours ordinaire et être soumises au vote du peuple, par le biais de referendums.

Article 4 :

L’Etat d’Urgence a une durée de base de 4 jours, mais elle peut être rallongé après accord de la majorité lors d’un referendum.

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Vive la démocratie !"